Le Ministère de l’Ecologie en partenariat avec l’ADEME

Le Ministère de l’Ecologie en partenariat avec l’ADEME publie un nouveau lexique des déchets. Ce document précise les termes introduits par la nouvelle législation à la suite de la Directive cadre sur les déchets.

Il s’adresse aux acteurs de la gestion des déchets (prestataires, collectivités, associations…), ainsi qu’à tous ceux qui s’intéressent de près ou de loin aux politiques de gestion des déchets. Il a vocation à leur donner un langage commun facilitant la compréhension des déchets.

Il est organisé autour de trois axes :

1/la typologie des déchets,

2/ leurs modes de traitements,

3/ l’évaluation de la performance du système de gestion des déchets.

Il reprends en fiches thématiques, contenant de nombreux exemples et contre exemples,   les définitions présentées.

De plus dans son annexe II il précise les termes à ne plus utiliser en regard de la nouvelle réglementation.

Source : Ministère de l’Ecologie : Document complet sur le site du Ministère